grappe
Mentions légales

Mentions Légales - Domaine Amirault à Saint-Nicolas-de-Bourgueil

EDITEUR
Ce site est édité par la société Domaine Amirault:
SIRET : 75338945100018
46 rue Saint-Vincent – 37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Tel. : +33 (0)247 977 525

CREDITS
https://www.domaineamirault.com/ est l’adresse Internet officielle du site du Domaine Amirault
Directeur de la publication : M. Xavier Amirault

HEBERGEMENT
Haisoft SARL
7 rue Vieille Levée
45000 Orléans
Tél : 02 38 52 58 11

CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT
Creatis’web
98, Rue Georges Méliès – 37100 Tours
Tél : 02 47 60 99 53
www.creatisweb.net

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES
Domaine Amirault

CONDITIONS D’UTILISATION

Toute personne qui accède au site du Domaine Amirault (https://www.domaineamirault.com/) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.
Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Le Domaine Amirault n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.
La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite du Domaine Amirault qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

PROPRIETE

La présentation et le contenu du site https://www.domaineamirault.com/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété du Domaine Amirault ou de tiers ayant autorisé Le Domaine Amirault à les utiliser.
Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du Domaine Amirault, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.
Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES – RGPD

Le Domaine Amirault vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite “Loi Informatique et Libertés”. Ces données, destinées à Le Domaine Amirault, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing. Le Domaine Amirault peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.
En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site https://www.domaineamirault.com/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

Domaine Amirault
46 rue Saint-Vincent
37140 Saint-Nicolas-de-Bourgueil